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Infos sur le front des migrations octobre-novembre

2019-12-06T15:49:00Z

Sélectionné par la commission migration

- Les faits marquants du mois

Infos sur le front des migrations septembre-octobre 2019

Commission « migrations » — 2019-11-07T18:04:55Z

par Laurence Fabart.
(exposés en réunion commission du 23 octobre)

En France , une politique migratoire de plus en plus répressive.....
mais la société se mobilise.

Europe : "comment renforcer la sécurité des frontières pour mieux rejeter les migrants au mépris des droits humains ?"

Rappel

Ce bulletin d' infos ne prétends absolument pas couvrir de façon extensive tous les évènements autour des migrations ces dernières semaines. C'est juste une sélection de points à souligner qui vont avoir de fortes conséquences sur la ligne de politique migratoire gouvernementale et/ou européenne.
Laurence

Infos Février-Mars sur le front des migrations

Commission « migrations » — 2019-04-13T19:00:28Z

Infos collectées et commentées par Laurence Fabart

Remarque:le document contenant plusieurs figures ne peut être envoyé en pdf. Après avoir cliqué sur l'icone, ouvrir par word.

Les thèmes abordés :

Grande mobilisation des "délinquants solidaires" le 15 mars 2018

Mineurs non accompagnés en danger

quelques chiffres 2018 sur l'asile

Infos décembre sur le front des migrations

2018-12-04T16:53:42Z

Collectées par Laurence Fabart pour commission

migrations

Mobilisations
_ 7 déc : réduction transports sans papiers IdF
- 13 déc : délibéré du procès "délit de solidarité" Briançon
- 15 déc : marche solidarité frontière franco-espagnole
- 18 déc : journée internationale des migrants

La situation des mineurs isolés étrangers de plus en plus dégradées

Rapport du HCR "oyage du désespoir" sur les nouelles routes migratoires

Déclaration du Forum social Mondial (FSMM)

Le Pacte mondial pour une migration Sûre,Ordonnée et Régulière.

Alerte ! Nouvelle stratégie de l'université française pour les étudiants étrangers.

2018-12-03T20:59:00Z

Les étudiants étrangers (non européens) devront payer leurs études à un tarif très élevé. Qui veut on exclure ?
Infos transmise par Martine François, Attac Grenoble

Communiqué par Réseau Unité sans frontière

La proposition du gouvernement, qui se traduira bientôt en projet de loi
ou en directive ministérielle, est de faire payer plein pot les études
aux étudiants étrangers : 2770 pour une année de Licence, 3770 pour une
année de Master.

Comme vous le savez tous, cela sera rédhibitoire pour la plupart des
étudiants étrangers sauf les plus fortunés. En particulier, on peut
s'attendre à ce que le nombre d'étudiants africains baisse drastiquement.

[https://www.lemonde.fr/afrique/article/2018/11/19/les-etudiants-africains-laisses-pour-compte-de-la-nouvelle-strategie-universitaire-francaise_5385458_3212.html]

Ce ne sera sans doute pas les seuls touchés et si ceci prend forme il
n'y aura bientôt plus que des étudiants étrangers principalement riches
ou endettés ou obligés de travailler dans des proportions incroyables.

Il me semble important que nous réagissions collectivement, avec un
maximum d'organisations, pour dire notre opposition forte à cette
décision. Et aussi à l'imbécilité des arguments avancés (si c'est cher
c'est plus attractif), quand on sait bien que ce qui explique la baisse
du nombre d'étudiants étrangers c'est la complication des démarches
administratives, en particulier en termes de visa et de titre de séjour,
et la violence institutionnelle contre les étrangers.

Grégoire Charlot
RUSF 38

A Paris, à Grenoble, à Rennes tour à tour université et étudiants s'opposent à cette hausse.

info octobre-novembre sur le front des migrations

Commission « migrations » — 2018-11-10T23:44:00Z

Collectées par Laurence Fabart pour la commission

migration

Deux rendez ous internationaux
- 8ème Forum social mondial des migrations
du 2 au 4 no embre 2018 à Mexico

- Conférence Mondiale : "Pacte mondial pour des migrations ....

"Délit de solidarité" :
les poursuites continuent

Les Etats Généraux des Migrations

Une liste pour les élections européenne ?

Mineurs non accompagnés, la situation empire.

Info fin juin 2018 sur le front des migrations

2018-09-01T00:04:00Z

Collectées par Laurence Fabart pour la commission
migration

- Les faits marquants du mois

Loi asile immigration

2018-08-08T16:45:35Z

27 juillet : l'assemblée nationale a adopté cette nuit le projet en seconde lecture.
31 juillet : vote au sénat en seconde lecture : rejet ! pas assez sévère.

Vote définitif prévu à l'assemblée nationale à la rentrée parlementaire.

Les EGM continuent la lutte:communiqué.

Suivi et commentaires par Philippe Wanesson

L'Assemblée nationale a adopté cette nuit le projet de loi sur
l'immigration et l'asile en deuxième lecture.

77 député-e-s (sur 577) ont participé au vote.

La participation a été aussi faible pour le débat et le vote des
amendements tout au long de la journée d'hier .
Et un peu plus élevée pour le rejet mercredi soir de la motion de rejet
du projet de loi dans son ensemble et de la motion de renvoi en
commission .

[http://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/15/(num)/1110]
http://www2.assemblee-nationale.fr/...
http://www2.assemblee-nationale.fr/...
http://www2.assemblee-nationale.fr/...

Vote au Sénat

Le Sénat a voté le rejet du projet de loi immigration asile :

Les quatre arguments développés par la motion adoptée par le Sénat sont :

- l'Assemblée nationale n'a dans l'ensemble pas repris les modifications apportées par le Sénat en première lecture (qui allaient globalement dans le sens d'un durcissement) : "le texte adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture ne prend que marginalement en compte les préoccupations majeures exprimées par le Sénat"

- le texte met en place une politique incohérente et insuffisante : "ce projet de loi constitue une véritable occasion manquée en matière de lutte contre l'immigration irrégulière : dénué de toute stratégie migratoire, il ne comprend aucune des mesures de rigueur proposées par le Sénat"

- l'Assemblée nationale a adopté en deuxième lecture des mesures nouvelles, qui n'étaient pas présentes en première lecture : "l'Assemblée nationale a adopté en nouvelle lecture deux mesures clairement contraires à la règle de « l'entonnoir »" - dont une me parait particulièrement inquiétante (voir ci-dessous)

- "En dernier lieu, des désaccords majeurs persistent sur les modalités d'organisation de la rétention administrative"
http://www.senat.fr/amendements/201...

Ce vote ne change rien à l'issue finale, le dernier mot revenant de toute façon à l'Assemblée nationale en 3e lecture. La majorité de droite au Sénat a simplement voulu montrer que le texte n'était pas suffisamment dur et qu'il n'y avait pas de volonté de dialogue de la part de la majorité LREM de l'Assemblée

Le point nouveau qui m'inquiète est ainsi présenté par la motion votée par le Sénat : "une habilitation à légiférer par ordonnances pour réformer le contentieux des étrangers devant les juridictions administratives et créer des procédures d'urgence devant la CNDA (article 27)".

Il s'agit de l'alinéa 4 de la dernière mouture du projet de loi :
https://www.senat.fr/leg/pjl17-697.html
"4° (nouveau) À prévoir les dispositions répartissant les compétences, au sein de la juridiction administrative, en matière de contentieux des décisions de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides et de contentieux du droit de se maintenir sur le territoire français prévu aux articles L. 743-3, L. 743-4 et L. 571-4 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ainsi que les dispositions permettant d'organiser, devant la Cour nationale du droit d'asile, des procédures d'urgence. Ces mesures ne peuvent avoir pour effet de réduire les compétences attribuées à la cour en vertu de l'article L. 731-2 du même code."
Ce n'est jamais rassurant de voir un gouvernement peu bienveillant triturer dans les voies de recours. Si quelqu'un peut nous éclairer juridiquement sur cette histoire, merci,

http://www.senat.fr/presse/cp201807...
http://www.senat.fr/scrutin-public/...

Philippe Wannesson.

Communiqué EGM

https://eg-migrations.org/Contre-un...

Infos mai-juin 2018 sur le front des migrations

Commission « migrations » — 2018-06-28T18:29:00Z

INFOS ACTUALITES - COMMISSION MIGRATION ATTAC
(27 juin 2018 - LF)

Trois rendez vous internationaux sur les migrations

-* Du 2 au 4 novembre 2018 à Mexico : Le 8ème Forum social mondial des migrations.
La conférence mondiale sur la migration adoptera la version définitive du « pacte mondial pour des migrations dites « sûres, ordonnées et régulières ». Articulé sous forme de 22 mesures concrètes, ce projet de pacte développe une approche basée sur les droits : voies sûres et légales de migration, accès à des documents d'identité pour tous les migrants, limitation de la détention des migrants, interdiction de l'enfermement des enfants, accès à une assistance légale, fin des visas de travail qui lie la personne migrante à un seul employeur, mobilité régionale via visas multi entrées sont quelques-unes des propositions concrètes. Mais ce pacte ne va pas à la racine des causes structurelles de la migration forcée et fait l'impasse sur des sujets comme la régularisation des personnes sans-papier, l'utilisation abusive des centres fermés, le détournement de l'aide publique à des fins de contrôle migratoire.

En 2019 le Tribunal Permanent des Peuples se focalisera sur le Maghreb en traitant de :

o La responsabilité des gouvernements et des Etats maghrébins et leur degré de connivence dans la politique d'externalisation des frontières européennes
o La question des exactions et les cas de violations des droits des migrants et des réfugiés au Maghreb
o Les politiques d'accueil dans la région

Pour en savoir plus sur le Pacte mondial :

https://www.iom.int/fr/pacte-mondia...
https://www.cncd.be/pacte-droits-in... .(contient le document préparatoire en anglais)

Quelques chiffres significatifs en 2017

Statistiques du HCR sur les personnes relevant de son mandat

Plus de 68,5 millions de personnes déracinées dans le monde soit :

- 25,4 millions sont des réfugiés qui échappent au conflit et à la persécution ( Palestiniens, Syriens, Afghans, Soudan, Myanmar, Somalie)
- 40 millions déplacés internes ( au sein d'un même pays)
– 3,1 million de demandeurs d'asile

Sur l'ensemble des pays, 1 personne sur 110 est déracinée

La Turquie demeure le premier pays d'accueil de réfugiés en valeur absolue avec une population de 3,5 millions de réfugiés, principalement des syriens.
Le Liban accueille le plus grand nombre de réfugiés au regard de sa population nationale (1,2 millions pour une population de 6 358 913 = 0,188) .
Les Pays industrialisés n'accueillent que 7% des personnes.

Au niveau de l'Union européenne
538 000 personnes ont obtenu une protection en 2017 pour une population totale de 511,8 millions soit 1050 personnes /million d'habitants

Taux de reconnaissance (source Eurostat 19/4/18)

(*) Réfugiés réinstallés : la réinstallation est une procédure qui permet d'assurer le transfert de ressortissants de pays tiers ou d'apatrides, identifiés par le HCR comme ayant besoin d'une protection internationale, vers un État de l'UE où ils sont admis soit pour des raisons humanitaires soit du fait de leur statut de réfugié.
(**) En 2017 : 40 000 procédures Dublin sur l'ensemble des demandes

Protections accordées rapportées à la population (source Eurostat 19/4/18)

Commentaires

• Au sein des 32 pays de l'espace Schengen, la France est au 13ème rang en % de protections accordées rapporté à sa population. A raison de 6,1 réfugiés pour 10 000 habitants, on est bien loin du fantasme xénophobe de « l'invasion »

• Son « taux de reconnaissance » (part des protections accordées dans les protections demandées) la situe au 29ème sur 32, autrement dit elle est le quasi plus mauvais élève du groupe des pays d'Europe.

Les 20 premières nationalités qui ont demandé l'asile en France en 2017

L'Albanie arrive en tête avec plus de 12 000 demandes (mais avec une grande part de mineurs accompagnants) suivie de l'Afghanistan, de la Syrie, d'Haïti et du Soudan.

A qui profite la gestion des migrations ? quelques exemples

La surveillance aux frontières

Le budget de Frontex est passé de 6,3 millions € en 2005 à 238,7 millions € en 2016. Ce financement par l'Union européenne de la surveillance aux frontières bénéficie aux entreprises d'armement et de sécurité qui investissent de plus en plus dans les technologies de surveillance et de sécurité : Thales, Airbus ou Leonardo - qui sont aussi des exportateurs d'armes dans la région - les entreprises de services biométriques Veridos, OT Morpho ou Gemalto.

Autres grands gagnants : les sociétés de conseil et coopération technique qui remportent les marchés de formation des forces de sécurité, à commencer par Civipol, opérateur du Ministère de l'intérieur français, ou Expertise France, l'agence de coopération technique de la France.

Les centres de rétention

À chaque construction ou rénovation de centre e rétention, sont lancés des appels d'offres sur des marchés publics. C'est ainsi que le groupe Bouygues a participé, à travers ses diverses succursales, à la construction ou à l'extension de près d'une quinzaine de centres dans le cadre de partenariats « public-privé ». Une fois le centre construit, la prise en charge de divers services liés à son fonctionnement (restauration, blanchisserie, entretien, etc.) permet aussi de générer du profit pour des sociètés comme GEPSA, ONET.

Les expulsions

Les aéroports, les compagnies d'aviation, de transport maritime ou de bus prennent également leur part du butin puisque, après la rétention, il faut assurer les reconduites à la frontière.

Le gouvernement est en train de privatiser, pour partie, l'expulsion de sans-papiers en demandant désormais aux compagnies aériennes de faire appel à des sociétés de sécurité privées pour encadrer certaines reconduites à la frontière.

Les passeurs

Ce business est de plus en plus juteux. D'après Pascal Reyntjens, chef de mission à l'Organisation Internationale des Migrations (OIM) et directeur du bureau pour la Belgique et le Luxembourg. « Les migrants payent entre 4000 et 6000 dollars par personne » pour traverser la pour venir de Lybie jusqu'en Italie.

Rapport de Mark Akkerman « Expanding the fortress » – Observatoire des multinationales (14/5/18)
Synthèse du rapport en français :
https://multinationales.org/IMG/pdf...
Migreurop - La détention des migrants dans l'UE : un business florissant (7/11/16)
http://www.migreurop.org/article276...

Le projet de loi Asile et Immigration

L'adoption de cette loi fait l'objet d'une procédure accélérée prévue à l'article 45 de la constitution.

- Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : jeudi 14 juin
- Discussion en séance publique par les sénatrices et sénateurs : les 19, 20, 21 et 26 juin 2018

Dans son avis du 2 mai 2018, la CNCDH a porté un regard très critique sur le projet de loi. Après avoir fait remarquer que « ce n'est pas une crise migratoire à laquelle la France doit faire face, mais à l'incapacité des pouvoirs publics à répondre à la réalité des enjeux de l'accueil et de l'intégration des personnes étrangères », la CNCDH alerte sur des dispositions du projet « gravement attentatoires aux droits fondamentaux , notamment sur la régression dans l'accès au droit d'asile, le durcissement des mesures d'éloignement, l'enfermement des mineurs, l'assignation à résidence, l'application de la procédure Dublin, la restriction dans la reconnaissance de filiation d'enfants français nés d'un parent étranger…

Le Sénat considérant que le texte n'est pas assez ferme propose une série d' amendements extrêmement répressifs et dangereux : suppression de la carte pluri annuelle de 4 ans, durcissement des conditions du regroupement familial, réduction du nombre de visas pour les pays les moins coopératifs dans les cas des expulsions de France, réduction des délai de procédure, remplacement de l'aide médicale d'état par l'aide médicale d'urgence qui ne prend en charge que les frais de santé limités aux urgences et aux maladies graves ou contagieuses.

Avis CNCDH :http://www.cncdh.fr/sites/default/f...

Délit de solidarité

Le 23 avril dernier, plusieurs parlementaires La République en marche (LRM) ont dit avoir adopté un amendement qui supprimerait le « délit de solidarité ». En réalité, les députés ont modifié sans le supprimer l'article qui réprime le fait d'aider directement ou indirectement des étrangers en situation irrégulière.

Le texte est un peu plus précis en indiquant que le « transport » dans certaines conditions ne peut pas donner lieu à poursuite pénale. Mais les grandes lignes restent inchangées.

Pendant ce temps là, poursuites et procès se multiplient pour aide au franchissement de la frontière franco-italienne ( Aix en Provence), pour des attestations d'hébergement ( Amiens), pour aide à l'entrée de deux mineurs étrangers ( Nice), à GAP, Nice, Calais, Imperia en Italie etc..

Appel à l'aide !

Alain Fabart — 2018-06-24T00:34:20Z

De plus en plus de migrants, des conditions de plus en plus dures, trop peu de bénévoles.

Ce matin, tandis que la Marche solidaire pour les migrants, venue de Vintimille, passait près de nous à la Porte de la Chapelle, nous avons distribué un petit-déjeuner à environ 500 personnes.

Depuis la fin du ramadan la semaine dernière, les chiffres remontent en flèche, avec beaucoup de nouveaux arrivants venus d'Erythrée, de Somalie ou d'Afghanistan. Le gouvernement a beau tout faire pour nier leur présence, ils sont là, avec leur itinéraire douloureux et leur formidable espoir de trouver ici refuge, espoir qui ne tardera pas à se fracasser sur l'abjecte réalité des conditions qui leur sont réservées. Dernièrement, les trois toilettes publiques installées à la Porte de la Chapelle, déjà très insuffisantes, ont été retirées – puisqu'on vous dit qu'il n'y a plus de migrants ! Du coup, les gens sont contraints de faire leurs besoins à la sauvette et nous devons laver le trottoir à grande eau tous les matins avant d'installer les tables pour distribuer le petit-déjeuner. Les deux établissements de bains publics gratuits de la zone ont fermé pour l'été.

Pas d'accueil, pas de prise en charge, pas de nourriture. La seule chose qui ne manque pas, c'est la police, qui surveille les distributions la gazeuse à la main. De temps à autre, les policiers balancent du gaz lacrymogène sur nos invités, mais seulement quand nous avons dû nous absenter pour aller chercher des produits au local. En revenant quelques instants après, nous découvrons que les réfugiés ont les yeux rougis et qu'ils pleurent. Du coup, maintenant, nous distribuons aussi du sérum physiologique avec nos petits-déjeuners.

Nous avons vraiment besoin de renforts pour continuer à pallier les carences de l'Etat et lutter contre ses politiques dégradantes.

Ce matin, nous n'étions que trois bénévoles pour 500 personnes. Venez nous rejoindre !

Toutes les bonnes volontés, même ponctuelles, sont les bienvenues. Il suffit de s'inscrire sur le planning et de se présenter au 56 bd Ney, à 9h.
Pour s'inscrire :https://docs.google.com/spreadsheet...

Vous pouvez aussi participer à la cagnotte. Là encore, malgré les nombreux et généreux dons en nature, les besoins sont énormes : https://www.lepotcommun.fr/pot/tusyjrwc

Rappelez-vous : tous les gestes comptent.

Transmis par migrants-ehess